RT 2012 : modification d’agrément de système énergétique

by Réseau Activ'Expertise in Actualités, Energies renouvelable, Réglementation du diagnostic immobilier

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Dans le cas particulier où un produit ou système énergétique n’est pas prévu dans la méthode de calcul Th-BCE 2012, la RT 2012 offre la possibilité de le prendre en compte et le valoriser sous réserve de justifications.

Les articles 49 et 50, au titre V, de l’arrêté du 26 octobre 2010 et les articles 39 et 40, au titre V, de l’arrêté du 28 décembre 2012 présentent les modalités de traitement de ces cas particuliers. Les systèmes de chauffe-eau thermodynamiques Cylia et Xiros avaient été intégrés en procédure “Titre V” dans l’arrêté du 17 mai 2015.

Ils sont équipés d’un module de dérivation raccordé directement sur le retour de la boucle d’eau du circuit de chauffage sans échangeur intermédiaire. L’arrêté du 9 juin 2016 est venu abroger et remplacer l’agrément des modalités de prise en compte de ces deux systèmes.

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